Comptes rendus du conseil municipal

2017

Compte-rendu cm du 13 novembre

Convocation réunion du 13 novembre

Compte-rendu cm du 16 octobre

Convocation réunion du 16 octobre

Compte rendu cm du 18 septembre

Convocation réunion du 18 septembre

Compte rendu cm du 10 juillet

Convocation réunion du 10 juillet

Compte rendu cm du 13 juin

Convocation réunion du 13 juin

Compte rendu du cm du 9 mai

Convocation réunion du 9 mai

Compte rendu cm du 10 avril

Convocation réunion du 10 avril

Compte rendu cm du 20 mars

Convocation réunion du 20 mars

Compte rendu cm du 13 février

Convocation réunion du 13 février

Compte rendu cm du 16 janvier

Convocation réunion du 16 janvier

2016

Compte rendu cm du 19 décembre

Convocation réunion 19 décembre

Compte rendu cm du 7 novembre

Convocation réunion 7 novembre

Compte rendu cm du 3 octobre

Convocation réunion 3 octobre

Compte rendu cm du 5 septembre

Plan de gestion différenciée_excenevex_PROJET

CCBC Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

Convocation 5 septembre

Compte rendu cm 4 juillet

Convocation 4 juillet

Compte rendu cm 6 juin

Convocation 6 juin

Compte rendu cm 2 mai

Convocation cm 2 mai

Compte rendu cm 5 avril

Convocation cm 5 avril

Compte rendu cm 22 mars

Convocation cm 22 mars

Compte rendu cm 22 février

Convocation cm 22 février

Compte rendu cm 25 janvier

Convocation cm 25 janvier

 

2015

 

Compte rendu cm 21 décembre

Convocation cm 21 décembre

Compte rendu cm 23 novembre

convocation cm 23 novembre

Compte rendu cm 19 octobre

Convocation cm 19 octobre

Compte rendu cm 21 septembre

Convocation cm 21 septembre

Compte rendu cm 20 juillet

Convocation cm 20 juillet

Compte rendu cm 29 juin

Convocation cm 29 juin

Compte rendu cm 27 mai

Convocation cm 27 mai

Compte rendu cm 20 avril

Convocation cm 20 avril

Compte rendu cm 30 mars

Convocation cm 30 mars

Compte rendu cm 16 mars

Convocation cm 16 mars

Compte rendu cm 16 février

Convocation cm 16 février

Compte rendu cm 12 janvier

Convocation cm 12 janvier