Les commissions municipales

Désignation des membres du conseil dans les commissions municipales

Suite à la démission de Monsieur Pierre ARTIQUE, les commissions municipales obligatoires et de travail ont été réorganisées.

Commissions obligatoires

  • Centre communal d’action sociale (CCAS)

Président : Monsieur le Maire, Pierre FILLON

Cinq délégués du conseil municipal : Laurence LASSORT, Josiane MOUCHET, Philippe BERTRAND, Christian TREMOULET, Chrystelle BEURRIER.

Cinq personnalités extérieures : deux représentants du club des aînés (restant à désigner par leur structure), deux représentants de l’association des parents d’élèves (restant à désigner par leur structure), autre groupement intéressé : Philippe DELERCE.

 

  • Commission d’appel d’offres (CAO)

Président : Monsieur le Maire, Pierre FILLON

Trois délégués titulaires : Christophe COSTE, Bernard MEILLASSON, Christian TREMOULET

Trois délégués suppléants : Philippe DELERCE, Philippe BERTRAND, Chrystelle BEURRIER

Pour les marchés dits MAPA, une commission Ad hoc est réunie, comprenant ces délégués et les membres de la commission de travail correspondant au marché.

 

  • Commission communale des impôts locaux

Président : Monsieur le Maire, Pierre Fillon

Le directeur des finances publiques de Haute-Savoie nomme six titulaires et six suppléants (dont un propriétaire forestier et un propriétaire hors commune) parmi les propositions ci-après :

Représentants des propriétaires fonciers : Christian TREMOULET, Bernard MEILLASSON, Philippe DELERCE, Roger BECHET, Philippe BERTRAND, Josiane MOUCHET, Denise GIGNOUX, Carole DINGER, Coralie MARMOT (trois autres personnes à désigner).

Représentant des propriétaires forestiers : Lucien GERDIL (une autre personne à désigner)

Représentant des propriétaires domiciliés hors Excenevex : Jean-François DUC (une autre personne à désigner).

 

  • Commission de révision des listes électorales

Président : Monsieur le Maire, Pierre Fillon

Proposition à faire aux administrations concernées :

Représentant du sous-préfet : Pierre MOUCHET

Représentant du procureur de la République : Marc MUDRY

Commissions communales de travail

  • Commission urbanisme

Président : Pierre FILLON

Membres : Christophe COSTE, Coralie MARMOT, Cécilia MOTA, Christian TREMOULET, Josiane MOUCHET

 

  • Commission voirie-travaux-patrimoine

Président : Christian TREMOULET

Membres : Bernard MEILLASSON, Philippe DELERCE, Roger BECHET, Josiane MOUCHET, Philippe BERTRAND

 

  • Commission tourisme-environnement-embellissement

Président : Philippe BERTRAND

Membres : Bernard MEILLASSON, Denise GIGNOUX, Laurence LASSSORT, Philippe DELERCE, Roger Béchet, Christian TREMOULET, Carole DINGER, Coralie MARMOT

 

  • Commission finances et personnel

Président : Pierre FILLON

Membres : Philippe DELERCE, Josiane MOUCHET, Cécilia MOTA, Bernard MEILLASSON.

 

  • Commission vie associative-jeunesse-sport-culture

Président : Chrystelle BEURRIER

Membres : Roger BECHET, Denise GIGNOUX, Christian TREMOULET, Carole DINGER.

 

  • Commission communication

Président : Pierre FILLON

Membres : Laurence LASSORT, Josiane MOUCHET, Bernard MEILLASSON, Chrystelle BEURRIER.

 

Délégations aux établissements publics de coopération intercommunale et groupements divers

  • SIVU (Syndicat intercommunal à vocation unique) scolaire Excenevex – Yvoire

Trois titulaires : Pierre FILLON, Christian TREMOULET, Carole DINGER

Trois suppléants : Chrystelle BEURRIER, Coralie MARMOT, Laurence LASSORT.

 

  • Syndicat des eaux des Moises et des Voirons (SEMV)

Deux titulaires : Pierre FILLON et Philippe BERTRAND

 

  • Syndicat des énergies nouvelles de Haute-Savoie (SYANE 74)

Un titulaire : Pierre FILLON

 

  • Comité de lutte contre la grèle

Philippe BERTRAND

 

  • Délégué à la défense nationale

Philippe BERTRAND

 

  • Association des Maires de Haute-Savoie (ADM74)

Pierre FILLON

 

  • Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement de Haute-Savoie (CAUE 74)

Christophe COSTE

 

  • Office de tourisme intercommunal « Destination Léman »

Chrystelle BEURRIER

 

  • Etablissement public foncier de Haute-Savoie

Pierre FILLON

 

  • Panier relais à Douvaine

Christian TREMOULET

 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

DESIGNE les représentants susmentionnés dans les commissions et groupements dont la commune d’Excenevex est membre afin de la représenter

AUTORISE Monsieur le Maire à prendre et réaliser toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

 

Les signatures sont au registre.

Le Maire,

Pierre FILLON